Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PRESTIGE DE LA CAVE
Monsieur GENET Michel

Numéro de dépôt :
1204604
Date de dépôt :
04/03/1982
Lieu de dépôt :
EPERNAY
Date d'expiration :
04/03/1992
PRESTIGE DE LA CAVE de GENET Michel

Présentation de la marque PRESTIGE DE LA CAVE

Déposée le 4 mars 1982 par monsieur GENET Michel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (EPERNAY), la marque française « PRESTIGE DE LA CAVE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur GENET Michel domicilié(e) 22, rue des Partelaines, 51200 CHOUILLY. - France.

La marque PRESTIGE DE LA CAVE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1204604.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PRESTIGE DE LA CAVE est expirée depuis le 4 mars 1992.

GENET Michel a également déposé les autres marques suivantes : FALS


Monsieur GENET Michel - 22, rue des Partelaines, 51200 CHOUILLY. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-40

Vins de provenances française à savoir "CHAMPAGNE"